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AcadémIA Pro · Support de cours

La responsabilité du dirigeant

Code F452 · Durée : 30 h à votre rythme : environ 3 h par semaine, un module par semaine · 3 chapitres, 10 modules

Connaître les situations qui engagent personnellement un dirigeant, et les précautions qui limitent réellement ce risque.

Le manuel de la formation : environ 104 pages — 53 pages de cours (3 à 4 pages par séance de 2 heures, environ 10 pages par module), les exercices corrigés et le QCM de chaque module, et l’examen final.

Chapitre 1 — La responsabilité du dirigeant - Partie 1

Module 1.1 — Le dirigeant face au droit : cartographie des responsabilités≈ 10 p. · exercices · QCM
Module 1.2 — La responsabilité civile du dirigeant envers les tiers≈ 10 p. · exercices · QCM
Module 1.3 — La responsabilité pénale du dirigeant : infractions et enjeux≈ 10 p. · exercices · QCM
Module 1.4 — Responsabilité pénale en droit social et en droit de l'environnement≈ 10 p. · exercices · QCM

Chapitre 2 — La responsabilité du dirigeant - Partie 2

Module 2.1 — La responsabilité fiscale personnelle du dirigeant≈ 10 p. · exercices · QCM
Module 2.2 — L'action en comblement de passif≈ 10 p. · exercices · QCM
Module 2.3 — Les autres sanctions du droit des procédures collectives≈ 10 p. · exercices · QCM
Module 2.4 — Les délégations de pouvoir : construction et efficacité juridique≈ 10 p. · exercices · QCM

Chapitre 3 — La responsabilité du dirigeant - Partie 3

Module 3.1 — L'assurance responsabilité des dirigeants et mandataires sociaux≈ 10 p. · exercices · QCM
Module 3.2 — Gouvernance préventive et organisation interne protectrice≈ 10 p. · exercices · QCM

Évaluations et certification

• Chaque module : exercices pratiques corrigés et QCM de validation de 10 questions.
• Examen final : 20 questions portant sur l’ensemble des modules.
• À l’issue : attestation de fin de formation et Certification AcadémIA Pro.