Le CSE et ses attributions en santé et sécurité
Domaine : Sécurité. Niveau : Intermédiaire. Durée : 21 heures. 11 modules répartis en 3 chapitres. Tarif : 690 euros. Formation à distance avec modules, exercices corrigés, questionnaires et manuel. Attestation de fin de formation délivrée à l’issue du parcours.
Comprendre le rôle du comité en matière de santé et sécurité : inspections, enquêtes, droit d'alerte et consultations obligatoires.
Objectifs pédagogiques
Connaître les attributions du CSE selon l'effectif. Conduire une inspection périodique. Mener une enquête après accident. Exercer le droit d'alerte et de retrait. Préparer les consultations obligatoires.
Prérequis
Aucun prérequis.
Public visé
Membres élus du CSE, représentants de proximité, responsables RH, dirigeants.
Programme détaillé
Chapitre 1 — Le CSE et ses attributions en santé et sécurité - Partie 1
- 1.1 Le CSE : structure, composition et fonctionnement général
- 1.2 Les attributions du CSE en santé et sécurité selon l'effectif
- 1.3 Les acteurs externes en lien avec le CSE
- 1.4 Le document unique d'évaluation des risques professionnels
Chapitre 2 — Le CSE et ses attributions en santé et sécurité - Partie 2
- 2.1 Conduire une inspection périodique
- 2.2 Mener une enquête après accident du travail ou maladie professionnelle
- 2.3 Le droit d'alerte pour danger grave et imminent
- 2.4 Le droit de retrait des salariés
Chapitre 3 — Le CSE et ses attributions en santé et sécurité - Partie 3
- 3.1 Les consultations obligatoires liées à la santé et à la sécurité
- 3.2 Analyser les documents transmis par l'employeur et formuler un avis
- 3.3 Formaliser les travaux du CSE et assurer leur suivi