Conformité réglementaire et veille en sécurité
Domaine : Sécurité. Niveau : Avancé. Durée : 120 heures. 19 modules répartis en 5 chapitres. Tarif : 1490 euros. Formation à distance avec modules, exercices corrigés, questionnaires et manuel. Attestation de fin de formation délivrée à l’issue du parcours.
Organiser une veille réglementaire utile et tenir à jour la conformité d'un établissement sans se noyer dans les textes.
Objectifs pédagogiques
Identifier les textes applicables à son activité. Organiser une veille réglementaire soutenable. Construire un tableau de conformité. Planifier les vérifications périodiques obligatoires. Préparer un audit ou un contrôle.
Prérequis
Bonne connaissance du cadre santé et sécurité. La formation F467 ou F480 constitue une préparation utile.
Public visé
Responsables QHSE, responsables conformité, directeurs techniques, référents sécurité.
Programme détaillé
Chapitre 1 — Conformité réglementaire et veille en sécurité - Partie 1
- 1.1 Identifier les textes applicables à son activité
- 1.2 Obligations de moyens, obligations de résultat : savoir les distinguer
- 1.3 Les acteurs de la conformité dans l'établissement
- 1.4 Organiser une veille réglementaire soutenable
Chapitre 2 — Conformité réglementaire et veille en sécurité - Partie 2
- 2.1 Outils et méthodes de collecte de la veille
- 2.2 Du texte à l'action : analyser et traduire une nouvelle obligation
- 2.3 Construire un tableau de conformité : structure et logique
- 2.4 Renseigner et faire vivre le tableau de conformité
Chapitre 3 — Conformité réglementaire et veille en sécurité - Partie 3
- 3.1 Gérer les écarts : de la détection au plan d'actions
- 3.2 Planifier les vérifications périodiques obligatoires
- 3.3 Gérer la documentation des vérifications
- 3.4 Préparer un audit interne de conformité
Chapitre 4 — Conformité réglementaire et veille en sécurité - Partie 4
- 4.1 Se préparer à un contrôle d'une autorité compétente
- 4.2 Communication interne sur la conformité : convaincre et mobiliser
- 4.3 Conformité et gestion des situations d'urgence réglementaire
- 4.4 Conformité réglementaire et démarche de management intégré
Chapitre 5 — Conformité réglementaire et veille en sécurité - Partie 5
- 5.1 Cas pratiques sectoriels : industrie, bâtiment et collectivités
- 5.2 Construction de son propre dispositif de conformité
- 5.3 Évaluation finale et bilan de la formation