Les déclarations sociales
Domaine : Finance. Niveau : Intermédiaire. Durée : 120 heures. 17 modules répartis en 5 chapitres. Tarif : 890 euros. Formation à distance avec modules, exercices corrigés, questionnaires et manuel. Attestation de fin de formation délivrée à l’issue du parcours.
Comprendre la déclaration sociale nominative et le circuit des cotisations, de l'embauche à la sortie du salarié.
Objectifs pédagogiques
Comprendre le principe et le rythme de la DSN. Déclarer une embauche et une fin de contrat. Contrôler les données transmises. Traiter les retours des organismes. Corriger une déclaration erronée.
Prérequis
Maîtrise des bases de la paie.
Public visé
Gestionnaires de paie, responsables RH, collaborateurs de cabinet comptable.
Programme détaillé
Chapitre 1 — Les déclarations sociales - Partie 1
- 1.1 La DSN : principes fondateurs et cadre général
- 1.2 Le calendrier de la DSN et les échéances mensuelles
- 1.3 Architecture d'une DSN : les blocs et les données nominatives
- 1.4 Les organismes destinataires et le circuit des cotisations
Chapitre 2 — Les déclarations sociales - Partie 2
- 2.1 Déclarer une embauche : la déclaration préalable à l'embauche
- 2.2 Les données du contrat de travail dans la DSN
- 2.3 La rémunération dans la DSN : saisir et contrôler les montants
- 2.4 Les cotisations sociales dans la DSN : assiettes et taux
Chapitre 3 — Les déclarations sociales - Partie 3
- 3.1 Déclarer un arrêt de travail en cours de mois
- 3.2 Déclarer une fin de contrat : la signalisation de fin de contrat
- 3.3 Les spécificités déclaratives liées aux motifs de rupture
- 3.4 Contrôler la DSN avant envoi : méthodes et outils de vérification
Chapitre 4 — Les déclarations sociales - Partie 4
- 4.1 Lire et interpréter les comptes rendus métier
- 4.2 Traiter les retours des organismes de protection sociale
- 4.3 Corriger une déclaration erronée : la déclaration rectificative
- 4.4 Cas pratiques : simulation d'un cycle complet de DSN
Chapitre 5 — Les déclarations sociales - Partie 5
- 5.1 Synthèse, points de vigilance et organisation du poste de travail